Francis Magois


De: Francis MAGOIS
(Syndicat national des journalistes)
suppléant
Objet:
membres du collège de la commission prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle, en leur qualité de représentants des organisations syndicales de journalistes professionnels représentatives
Remplace:Mme Sabrina TESTA
Groupe:
nomination
09 Avril 202209/04/2022
De: Francis MAGOIS
(Syndicat national des journalistes)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2014
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations syndicales de journalistes professionnels représentatives
Titulaire
Groupe:
composition
02 Décembre 201702/12/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.